Thévenin, Pierre: Le Miroir des Faits. Philosophie de l’habillage juridique dans la scolastique médiévale et ses lectures romantiques
Thévenin, Pierre: Le Miroir des Faits. Philosophie de l’habillage juridique dans la scolastique médiévale et ses lectures romantiques
Synopsis
In Roman law’s far-reaching tradition I search for conceptual resources helping to analyse the normative patterns through which contemporary societies are governed. Aiming at refining our theoretical assessment of the decline of classical legal science, I recover and re-read two traditions. First, I examine idealist systems of legal philosophy and their propensity to ignore the historical dimension of legal techniques. This is shown to have ironical consequences, when Kant sets himself up as a judge at the tribunal of reason, or when Hegel treats Roman law as both specific to the history of ancient Rome and germane to the eternal and abstract form of « objective spirit ». The second part of my research hence turns to the Roman law of possession, a topic which testifies to long-run shifts in the scientific style of legal thinking. In confronting mainly Italian scholastic interpretations of jus possessionis, dating from XIIth to XIVth century, with Von Savigny’s Treatise on Possession of 1803, I show how philology and historical erudition were involved in a romantic attempt at embedding Kant’s idea of the autonomy of free will into the realm of jurisprudence. As a result, medieval ways of employing legal techniques independently of any external ontological constraint tended to be overshadowed. Whereas glossators felt free to imagine types of legal possessions which were « more or less facts » or to posit fictitious property transfers, I consider this loose attitude towards reality as a valuable touchstone for analysing law’s specific part in the government of contemporary society.
Résumé
Cette thèse cherche dans la tradition européenne du droit civil romain le moyen de questionner l’évolution normative des sociétés contemporaines. Partant du constat d’un certain effacement du modèle formel de la manutention des normes juridiques, je remonte le fil de deux traditions d’étude disjointes. La première partie revient sur les systèmes idéalistes de philosophie du droit, pour faire le compte des obstacles qui devaient empêcher celle-ci d’ « accoster la jurisprudence », c’est-à-dire de prêter attention aux dimensions historiques et techniques du raisonnement juridique. Ce parti-pris aura entraîné une contrepartie ironique : chez Kant, la mise en place d’une philosophie du jugement d’allure nettement juridique; chez Hegel, la valorisation paradoxale du droit romain, à la fois attaché à la figure historique de l’ancienne Rome et voué à définir ad aeternam la forme abstraite de l’esprit objectif. Basculant sur le terrain du droit savant proprement dit, la seconde partie tâche alors de mettre en lumière une polarité à longue échelle au sein de la tradition juridique européenne, entre deux manière d’« habiller les faits », c’est-à-dire de rapporter la pensée juridique à la réalité. De la confrontation de deux couches d’interprétations distinctes du droit romain de la possession — celle qu’on trouve dans la scolastique médiévale, principalement italienne, du XIIe au XIVe siècle et celle qui ressort, au début du XIXe siècle, du Traité de la possession en droit romain de Friedrich Carl von Savigny, ouvrage fondateur de l’école historique du droit — je tire plusieurs enseignements. Je montre non seulement le rôle de l’adoption du principe kantien de l’autonomie de la volonté dans le rejet, par Savigny, d’une grande partie des conceptions médiévales, mais surtout l’enrôlement de la nouvelle philologie romantique dans la mise en place de cette dérivation, inédite pour l’histoire de la science juridique. Cela éclaire par contraste toute l’originalité de la technique juridique médiévale. En m’appuyant sur l’analyse de deux points de doctrine développés par les glossateurs et les commentateurs du Corpus iuris civilis : la classification casuistique des formes de possession en « plus ou moins factuelle », et la doctrine de la traditio ficta, c’est-à-dire du transfert fictif de la propriété, je fais valoir les « ontologies » que la scolastique juridique a su construire au gré des cas, de manière pratiquement indépendante. Dans cet usage libre et délié de la technique juridique, je propose d’entrevoir la clé d’une juste compréhension de la place du droit dans le gouvernement des sociétés contemporaines.
Recht, Römisches Recht, Philosophie, Hochmittelalter, Spätmittelalter
droit, droit romain, philosophie, Moyen Âge central, Moyen Âge tardif
